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Ordre du jour du prochain conseil municipal

Vendredi 9 aout 2019 à 20h30

Salle de la mairie

Ordre du jour :

1- Signature feuille de la présence

2- Enregistrement des questions diverses

3- Délibérations

  • Délibération pour travaux ONF 2020
  • Délibération pour motion concernant le maintien de la trésorerie de Tonnerre
  • Délibération pour accepter la modification des statuts du SET
  • Délibération pour accepter l’adhésion de la CCLTB au SET suite à la prise de compétence SPANC par le SET
  • Délibération pour une convention d’assistance de maitrise d’ouvrage par l’ATD concernant les travaux d’accessibilité
  • Délibération pour une modification budgétaire suite à la vente du terrain Amoureux
  • Délibération pour fixer le prix de vente à 45 000€ du bâtiment rue Noel
  • Délibération pour le non remboursement d’une caution logement

4- Divers

  • Organisation du vide grenier

Mise en place d’un container pour les résidences secondaires

container

Comment procéder :

  • Les clés sont à disposition en Mairie de Cruzy le Chatel à partir du 05 Juillet 2016. Le prix de la clé est de 5€.
  • Lors de l’attribution de la clé la Commune informera la Communauté de Commune pour la facturation de cette dernière et l’attribution des 12 sacs
  • Les 12 sacs seront donnés, soit par la commune lors de la récupération de la clé, soit par la communauté de commune après enregistrement du choix.
  • Les clés permettent d’ouvrir le bac verrouillé qui se trouve sur la plateforme de tri des déchets.
  • Seuls les sacs prépayés devront y être déposés
  • Les poubelles individuelles sont gardées et pourront être utilisées 3 fois (forfait) ou plus avec les tarifs applicables en cas de dépassement

Nous avons opté pour ce système suite aux diverses demandes que vous nous avez faites.

Cordialement

Thierry Durand

Maire de Cruzy le Chatel