Compte rendu du conseil municipal du 19 Octobre 2017

L’an deux mil dix-sept, le dix-neuf octobre à 20 heures trente, le Conseil Municipal  régulièrement convoqué, s’est réuni à la salle de la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur DURAND Thierry, Maire.

Présents : Messieurs ADAM Jean-Claude, GERBERT Gilles,  BOUCHER Alain, LE MOAL Jean-Pierre, BRIGAND Jean-Pierre, BONENFANT Romain, Madame CHAUVIERE Natacha.

Absents excusés : Monsieur LOMBARD Marcel, Madame HERVY Patricia

Secrétaire  de séance : M.  ADAM Jean-Claude.

Délibération 2017-43 – Désignation d’un délégué titulaire et de trois délégués suppléants pour l’élection d’un sénateur

Monsieur le maire rappelle à son conseil de l’obligation de désigner un délégué titulaire et trois délégués suppléants pour l’élection d’un sénateur.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des présents, le conseil désigne :

  • Monsieur Thierry DURAND, délégué titulaire
  • Monsieur Jean-Claude ADAM, 1er délégué suppléant,
  • Monsieur Jean-Pierre LE MOAL, 2ème délégué suppléant

Monsieur Alain BOUCHER, 3ème délégué suppléant.

Délibération 2017-44 – Devis T.P.I.L. pour points lumineux et prises électriques

Monsieur le maire présente au conseil le devis de la société T.P.I.L. pour la fourniture et la pose de PC illumination pour un montant HT de 2 940,72 €.

Après en avoir délibéré, le conseil accepte à l’unanimité le montant de ce devis et autorise Monsieur Le Maire à le retourner signé.

Délibération 2017-45 – Modification budgétaire – Commune

Monsieur le maire présente au conseil municipal la nécessité de procéder à une modification budgétaire afin de pouvoir mandater la facture TPIL, fourniture et pose de PC Illuminations sur poteaux béton ou façade.

A savoir :

– Prélever la somme de 4000 € au compte 2152 opération 183 et reporter cette même somme au compte 21534 opération 165

Après en avoir délibéré,  le conseil municipal  à l’unanimité des présents :

– Accepte cette modification budgétaire.

Délibération 2017-46 – Remboursement des frais de Madame Michèle COTE

Monsieur le maire présente au conseil municipal la facture des frais engagé par madame Michèle COTE pour l’installation d’une antenne parabolique d’un montant de 179,00 €

Après en avoir délibéré,  le conseil municipal  à l’unanimité des présents :

– Accepte le remboursement des frais engagés.

Vu par nous, Thierry Durand, Maire de Cruzy-le-Châtel pour être affiché le 19 octobre 2017 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du CGCT.

A Cruzy-le-Châtel, le 19 octobre 2017

Liste récapitulative des délibérations :

Délibération 2017-43 : Désignation d’un délégué titulaire et de trois délégués suppléants pour l’élection d’un sénateur

Délibération 2017-44 : Devis T.P.I.L. pour points lumineux et prises électriques

Délibération 2017-45 : Modification budgétaire – Commune

Délibération 2017-46 : Remboursement des frais de Madame Michèle COTE

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